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Louis-Marie Le Rouzic

Né le 18 décembre 1985 à Paris

Docteur en droit public

Université de Bordeaux


FORMATION AVOCAT

Prestation de serment en décembre 2016.

1er février 2016 – 31 juillet 2016 : Stage cabinet d’avocat Maître Jérôme MAUDET.

1er septembre 2015 – 31 janvier 2016 : Stage à la Cour administrative d’Appel de Nantes

2015 – 2016 : Certificat d’aptitude à la profession d’avocat (école des avocats Aliénor Bordeaux)

Options choisies :       Option droit public

Option mode alternatif de règlement des litiges


DIPLÔMES ET TITRES UNIVERSITAIRES

2016 : Qualification aux fonctions de maître de conférences en droit public, par le Conseil National des Universités (Section 02).

2014 : Doctorat en droit, mention très honorable avec les félicitations du jury :

  • Titre de la thèse: Le droit à l’instruction dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme.
  • Date et lieu de soutenance: 1er décembre 2014, Université de Bordeaux.
  • Directeur de thèse : Professeur David
  • Composition du jury :

– Monsieur Jean-Paul Costa, Conseiller d’Etat honoraire, ancien Président de la Cour européenne des droits de l’Homme, Président ;

– Monsieur Gérard Gonzalez, Professeur à l’Université Montpellier I, rapporteur ;

– Monsieur Jean‑Pierre Marguénaud, Professeur à l’Université de Limoges, rapporteur ;

– Monsieur Ferdinand Melin-Soucramanien, Professeur à l’Université de Bordeaux ;

– Monsieur David Szymczak, Professeur à l’I.E.P. de Bordeaux, directeur de thèse.

2009 :  Master 2 Recherche – Droit communautaire et européen, Université Montesquieu-Bordeaux IV, mention assez bien.

2008 :  Master 1 – Droit Public, Université Montesquieu-Bordeaux IV, mention assez bien.

2007 :  Licence de Droit, Université Montesquieu-Bordeaux IV.


ACTIVITÉS PÉDAGOGIQUES

2016 – 2018 : Chargé d’enseignement vacataire en droit public à l’Université de Nantes

  • Travaux dirigés de Droit du contentieux administratif. Master 1 de droit, 2 groupe semestriel (32h). Responsable : Monsieur Frédéric Allaire.

2014-2015 : Attaché temporaire d’enseignement et de recherche en droit public à l’Université de Bordeaux

  • Travaux dirigés de Droit du Marché intérieur. Master 1 de droit, 2 groupes semestriels (30h). Responsable : Monsieur Hugo Flavier.
  • Travaux dirigés de Droit administratif. Licence 2 de droit, 2 groupes annuels (60h). Responsable : Professeur Sylvain Niquege.

2013-2014 : Attaché temporaire d’enseignement et de recherche en droit public à l’Université de Bordeaux.

  • Travaux dirigés de Droit administratif. Licence 2 de droit, 3 groupes annuels (90h). Responsables : Professeurs Pascal Combeau et Olivier Dubos et Monsieur Jean-Baptiste Vila.

2012-2013 : Doctorant contractuel en droit public à l’Université de Bordeaux.

  • Travaux dirigés de Droit constitutionnel, Licence 1 de droit, 2 groupes annuels (60h). Responsables : Professeurs Marie-Claire Ponthoreau et Fabrice Hourquebie.

2011-2012 : Doctorant contractuel en droit public à l’Université de Bordeaux.

  • Travaux dirigés de Droit constitutionnel, Licence 1 de droit, 2 groupes annuels (60h). Responsable : Professeur Alioune Fall et Monsieur Alain Pariente.

2010-2011 : Doctorant contractuel en droit public à l’Université de Bordeaux.

  • Travaux dirigés d’Institutions administrative – Droit des collectivités territoriales, Licence 3 d’A.E.S., 2 groupes semestriels (30h). Responsable : Madame Marie-Thérèse Viel.
  • Travaux dirigés de Droit communautaire et européen, Licence 3 de droit, 2 groupes semestriels (30h). Responsable : Professeur Francette Fines et Madame Véronique Bertile.

2009-2010 : Assistant temporaire vacataire en droit public à l’Université de Bordeaux.

  • Travaux dirigés de Droit des libertés fondamentales, Licence 3 de droit, 2 groupes semestriels (30h). Responsable : Monsieur Ludovic Garrido.
  • Travaux dirigés d’Institutions administrative – Droit des collectivités territoriales, Licence 3 d’A.E.S., 2 groupes semestriels (30h). Responsable : Madame Marie-Thérèse Viel.
  • Travaux dirigés de Droit communautaire et européen, Licence 3 de droit, 2 groupes semestriels (30h). Responsable : Monsieur Carlos Alves.

ACTIVITÉS DE RECHERCHE

Ouvrage

 Le droit à l’instruction dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme, L’Harmattan, Coll. Logiques juridiques, Paris, 2016, 496 p.

Résumé de thèse :

  • D.L.F. 2015, thèse n°06.

Articles et notes

  • « Fonction publique et défense des intérêts professionnels : la construction d’une compatibilité », in Niquege (S.), les figures de la loyauté, Mare & Martin, Paris, 2017, 139 – 154.
  • « Le dumping social et la crise de confiance dans l’Union européenne », D.P., 2017-4, pp. 977 et s..
  • Note sous Cour E.D.H., 1er septembre 2015, Da Silva Carvalho Rico contre Portugal, n°13341/14, CP.A., 2016, n°1, p. 42
  • Note sous Cour E.D.H., 4 juin 2015, Chitos contre Grèce, n°51637/12, CP.A., 2016, n°1, pp. 36 – 37.
  • « Les relations entre l’Union européenne et la Convention européenne des droits de l’Homme », in Les intégrations régionales, L’union européenne et après, 11ème Université européenne d’été, C.R.D.E.I., 12 septembre 2012, Pedone, Paris, 2015, pp. 127 – 139.
  • « La Cour européenne des droits de l’Homme lève le voile sur la conventionnalité de la loi du 11 octobre 2010 interdisant la dissimulation du visage dans l’espace public», P.A., 12 janvier 2015, pp. 7 ‑ 12.
  • Note sous Cour E.D.H., 10 mars 2015, Varga et autres contre Hongrie, n°14097/12 et autres, CP.A., 2015, n°40, p. 33.
  • « Vers la fin du “cantonnement juridique” des militaires ? Réflexions autour des arrêts de la Cour européenne des droits de l’Homme Adefdromil et Matelly contre France», J.D.A., 2015, pp. 204 – 211.
  • « Eloignement d’étrangers atteints de maladies graves », note sous C.J.U.E., 18 décembre 2014, aff. jointes n°C-542/13 et C-562/13, C.P.A., 2015, n°22, p. 19.
  • Note sous Cour E.D.H., 4 septembre 2014, V et M. T contre France, n°17897/09, J.C.P.A., 2015, n°5, pp. 22-23.
  • « Négationnisme, génocide et abus de droit. Note sous Cour E.D.H., 17 décembre 2013, Dogu Perincek contre Suisse », D.L.F., 2014, chron. n°11.
  • « La citoyenneté. Note sous C.J.U.E., 2 mars 2010, Janko Rothman contre Freistaat Bayern, aff. C‑135/08 », in Grard (L.) (dir.), Droit de l’Union européenne, Paris, L.G.D.J., 2013, pp. 313-321.
  • « L’interdiction de dissimulation du visage dans l’espace public sous surveillance de la Cour européenne des droits de l’Homme », C.P.A., 2011, n°28, 2252.

Communications orales

  • « L’habitat : de l’exclusion à l’innovation », 5ème forum mondial des droits de l’Homme, Développement durable – droits de l’Homme : même combat ?, Nantes, 22 – 25 mai 2013.
  • « Droits européens, Convention internationale des droits de l’enfant et droit à l’éducation », Colloque organisé par l’U.N.I.C.E.F., L’éducation au cœur des droits de l’enfant – Quelle situation pour les enfants 20 ans après la Convention des droits de l’enfant ?, I.E.P. de Bordeaux, 18 novembre 2010.

Travaux de recherche collectifs

  • 2015: Participation au projet de recherche Droit de l’Union européenne et droit du Conseil de l’Europe.
  • 2014: Commentaire article par article de la Convention de Genève relative au statut des réfugiés.
  • 2009 – 2010: Assistant de recherche du groupe de travail sur les Professions juridiques et judiciaires en Europe – G.I.P. Droit et Justice.

ACTIVITÉS ADMINISTRATIVES ET ASSOCIATIVES

  • Membre actif du Centre de Recherche et de Documentation Européennes et Internationales (C.R.D.E.I.), Université de Bordeaux.
  • 2010 – 2014 : Elu au conseil d’unité du Centre de Recherche et de Documentation Européennes et Internationales.
  • 2010-2012 : Encadrement de l’équipe d’étudiants de l’Université de Bordeaux candidate au concours René Cassin.
  • 2011-2013 : Président de l’Association des doctorants et des docteurs en droit de l’Université de Bordeaux (Ad Hoc).
  • 2009 – 2011 : Trésorier de l’Association des doctorants et des docteurs en droit de l’Université de Bordeaux (Ad’Hoc).

LANGUES

  • Anglais : niveau moyen
  • Espagnol : niveau moyen